Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS
M. Arnaud Zafrilla

Numéro de dépôt :
4303328
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS de Arnaud Zafrilla

Présentation de la marque LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par monsieur Arnaud Zafrilla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Arnaud Zafrilla domicilié(e) 60 chemin de pergue - 30250 - AUBAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Zafrilla domicilié(e) 60 CHEMIN de Pergue - 30250 - AUBAIS - France.

La marque LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES CHATS HOTEL POUR CHATS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

Arnaud Zafrilla a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL POUR CHATS


M. Arnaud Zafrilla - 60 chemin de pergue - 30250 - AUBAIS - France


M. Arnaud Zafrilla - 60 CHEMIN de Pergue - 30250 - AUBAIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

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